Mentions légales

Dernière mise à jour : [À COMPLÉTER — date de mise en ligne]

Conformément à l'article 1-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN — ex-article 6, III, modifié par la loi n° 2024-449 du 21 mai 2024 dite « SREN »), les informations suivantes sont portées à la connaissance des utilisateurs du site [À COMPLÉTER — nom de domaine, ex. www.mayenne-plante-essentielle.fr] (ci-après « le Site »).

1. Éditeur du site

• Estève BAHIER, entrepreneur individuel (EI), exerçant sous l'enseigne « Plante Essentielle » et le nom commercial du site « Mayenne Plante Essentielle »
• Exploitant agricole — production et transformation de plantes aromatiques et médicinales
• Siège : Le Cormier, 53230 Courbeveille, France [À VÉRIFIER — l'Agence Bio mentionne « 921 les Boisselières, 53230 Méral »]
• SIREN : 891 619 793 — SIRET : 891 619 793 00013
• Immatriculation : Registre national des entreprises (RNE) — non inscrit au RCS
• Code APE : 01.28Z — Culture de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques
• N° de TVA intracommunautaire : FR01 891 619 793
• Téléphone : 06 70 41 53 85
• E-mail : [À COMPLÉTER — planteessentielle53@gmail.com ou planteessentielle@gmail.com]
• Directeur de la publication : Estève BAHIER
• Certification biologique : opérateur n° 28273 à l'Agence Bio, contrôlé par Certipaq Bio (FR-BIO-09) — seuls les produits explicitement signalés comme tels sur leur fiche sont certifiés « Agriculture biologique ».

2. Hébergement

Hébergeur du site : Vercel Inc. — 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis Site : https://vercel.com — Contact : https://vercel.com/help — Téléphone : [À COMPLÉTER — Vercel ne publie pas de numéro sur ses pages légales ; à demander au support ou indiquer le formulaire de contact] (Adresse vérifiée sur vercel.com/legal/terms et vercel.com/legal/privacy-policy le 04/11/2026.)

Stockage des données (prestataires) :

• Base de données et stockage des photos : Neon (Databricks, Inc.), serveurs situés dans l'Union européenne (AWS Europe — Francfort, Allemagne, région eu-central-1) — https://neon.com
• Paiements : Stripe Payments Europe, Ltd., 1 Grand Canal Street Lower, Grand Canal Dock, Dublin, D02 H210, Irlande — https://stripe.com/fr [À VÉRIFIER : entité contractante indiquée dans le compte Stripe]
• Envoi des e-mails transactionnels : [À COMPLÉTER — ex. Resend (Plus Five Five, Inc.), 2261 Market Street #5039, San Francisco, CA 94114, États-Unis]
• Mesure d'audience : [À COMPLÉTER — Matomo : instance auto-hébergée chez … / Matomo Cloud (InnoCraft)]

3. Conception et réalisation

Site conçu et développé par Jules IMBERT, entrepreneur individuel (développeur web) — SIRET : [À COMPLÉTER] — Contact : [À COMPLÉTER].

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du Site (textes, photographies, illustrations botaniques, logos, charte graphique, base de données produits) est la propriété exclusive d'Estève BAHIER ou de leurs auteurs respectifs et est protégé par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, adaptation ou extraction, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite (art. L.122-4 et L.335-2 CPI). Crédits photos : [À COMPLÉTER]. Polices : Cormorant Garamond et Lora (licence SIL Open Font License).

« Plante Essentielle » est l'enseigne d'Estève BAHIER. Le Site n'a aucun lien avec le site plante-essentielle.com ni avec la marque « PLANTE ESSENTIELLE » n° 4312019 (classe 41) appartenant à un tiers.

5. Données personnelles et cookies

Les traitements de données personnelles et l'usage des traceurs sont décrits dans la Politique de confidentialité.

6. Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, le consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation : [À COMPLÉTER — nom, adresse postale, site internet du médiateur]. Voir l'article dédié des Conditions générales de vente.

7. Signalement de contenu

Pour signaler un contenu illicite : [À COMPLÉTER — e-mail] ou par courrier à l'adresse du siège.